Champ d’application
01Cette politique s’applique aux commandes XELMORTRA livrées en France. Les expéditions partent du Japon. Aucune livraison n’est proposée vers un autre pays et aucun retrait en entrepôt n’est proposé.
Le transporteur est sélectionné selon le poids, les dimensions du colis, le type de produit et l’adresse de livraison. Les articles volumineux peuvent être confiés à un transporteur différent des colis standards.
Préparation des commandes
02La préparation d’une commande prend de 1 à 3 jours ouvrés. Les commandes reçues avant 17 h 15 entrent dans le traitement du jour. Les commandes reçues après 17 h 15 entrent dans le traitement du jour ouvré suivant.
Les samedis, dimanches et jours fériés en France ne sont pas comptés comme jours de traitement. Après un jour férié, le traitement reprend le jour ouvré suivant.
Réception
La commande est enregistrée après validation du paiement.
Vérification
L’adresse, le stock et les informations de commande sont contrôlés.
Préparation
Les articles sont préparés et emballés selon leur format.
Expédition
Un avis d’expédition est envoyé avec les références de suivi disponibles.
Frais de livraison
03Les frais de livraison sont calculés d’après le montant de la commande. Le montant applicable est affiché avant la validation du paiement.
Délai estimatif de livraison
04Le délai estimatif de livraison est de 8 à 15 jours ouvrés à compter de l’expédition. Ce délai est distinct du délai de préparation de 1 à 3 jours ouvrés.
Le délai de transport est indicatif et varie selon la zone de livraison, le passage en douane et l’organisation du transporteur. L’avis d’expédition permet de suivre l’acheminement lorsque le transporteur fournit un suivi.
Adresse, suivi et livraisons fractionnées
05Avant l’expédition, une modification de l’adresse de livraison peut être demandée au service client. Après la remise au transporteur, la modification dépend des possibilités opérationnelles du transporteur.
Après l’expédition, un courriel indique les numéros de suivi et les canaux de suivi disponibles. Selon le stock, le poids et les dimensions, une commande peut être répartie en plusieurs colis ou confiée à plusieurs transporteurs.
Après la commande, le client peut communiquer une date ou une plage de livraison souhaitée. Cette information est transmise au transporteur. La date finale dépend de son organisation et de la tournée de livraison.
Absence et échec de livraison
06En cas d’absence ou d’échec de livraison, les instructions du transporteur indiquent la marche à suivre pour une nouvelle présentation, un rendez-vous ou une solution de remise disponible.
Aucun frais supplémentaire n’est facturé par XELMORTRA lorsque l’échec de livraison n’est pas lié à une erreur d’adresse communiquée par le client ou à un refus de réception. Les frais réellement facturés par le transporteur à la suite d’une adresse erronée ou incomplète sont communiqués avant leur éventuelle refacturation.
Retard de livraison et droits du consommateur
07La date ou le délai annoncé lors de la commande s’applique à la livraison. En l’absence de date ou de délai convenu, la livraison intervient au plus tard 30 jours après la conclusion du contrat.
Lorsque le délai convenu est dépassé, le consommateur adresse au vendeur une demande de livraison dans un délai supplémentaire raisonnable. À défaut de livraison dans ce délai supplémentaire, le consommateur a le droit de résoudre le contrat par écrit.
La résolution est immédiate lorsque le vendeur refuse de livrer ou lorsque la date de livraison constituait une condition essentielle du contrat et que cette importance avait été portée à la connaissance du vendeur avant la conclusion de la commande. Après résolution pour défaut de livraison, les sommes versées sont remboursées au plus tard dans les 14 jours.
Perte, dommage et transfert des risques
08Le risque de perte ou d’endommagement reste à la charge du vendeur jusqu’au moment où le consommateur, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur, prend physiquement possession du bien.
Pour un colis perdu, endommagé ou reçu avec un article manquant, le client contacte le service client avec le numéro de commande, les références de suivi et des photographies du colis ou du produit lorsqu’elles sont utiles à l’examen. Une solution conforme aux droits applicables est mise en œuvre selon la situation.
Contact
09Les demandes relatives à une livraison, un suivi, une adresse ou un incident de transport sont traitées par le service client.